Marque expirée - Marque en non vigueur

FOUR SQUARE
Mars UK Limited, société organisée sous les lois de Grande-Bretagne

Numéro de dépôt :
1716439
Date de dépôt :
24/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2019

Présentation de la marque FOUR SQUARE

Déposée le 24 mai 1989 par la société Mars UK Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOUR SQUARE »

Le déposant est la société Mars UK Limited domicilié(e) 3D Dundee Road - SL1 4LG SLOUGH - Berkshire - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clifford Chance LLP domicilié(e) 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOUR SQUARE est expirée depuis le 24 mai 2019.

Mars UK Limited a également déposé les autres marques suivantes : SIGNIA , CONQUIS , QUALITAS


Mars UK Limited, société organisée sous les lois de Grande-Bretagne - 3D Dundee Road - SL1 4LG SLOUGH - Berkshire - Royaume-Uni


Clifford Chance LLP - 10 Upper Bank Street - E14 5JJ LONDON - Royaume-Uni


Inscription le 20 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233852 - Publication au BOPI 1997-02-20

Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143196 - Publication au BOPI 1999-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408581 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 22 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508497 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 22 octobre 2009 - Changement de dénomination n°508496 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Appareils et instruments scientifiques, électroniques et électriques;machines à vendre et à distribuer;appareils actionnés par des pièces de monnaie, jetons, tickets, cartes ou papier monnaie;appareils pour classer;identifier, quantifier, tester, distribuer, ou rejeter des pièces de monnaie, des jetons, des tickets des cartes ou du papier monnaie;appareils pour régler et pour changer le nombre et la classification de pièces de monnaie, de jetons, de tickets, de cartes ou de papier monnaie;appareils et instruments électroniques pour usage dans la navigation marine;ordinateurs, appareils et équipements pour stocker, traiter, développer, retrouver et transmettre des données;appareils et instruments pour convertir des valeurs numériques en information graphique;unités d'affichage visuel et imprimantes pour utilisation avec des ordinateurs et avec des appareils et équipements de stockage de données;supports de programme pour appareils de traitement électronique de données sous forme de bandes, disques ou fils magnétiques;cartes perforées codées;bandes perforées codées;programmes d'ordinateurs, microfilms préparés pour lecture et pièces détachées et équipements pour les produits précités.Appareils pou chauffer des liquides;machines à faire des boissons.Petits ustensiles pour le ménage et la cuisine, récipients et plateaux à servir (ni en métaux précieux, ni en plaqué).Viande;poisson;volaille et gibier non vivants;fruits de mer;fruits et légumes conservés, séchées, cuits ou traités;préparations alimentaires faites avec les produits précités;lait, produits laitiers et gelées pour l'alimentation humaine;confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, pickles, soupes, huiles alimentaires, graisses alimentaires;matières de remplissage pour produits alimentaires, pâtes à tartiner, plats et constituants pour faire des plats avec les produits précités et substances protéinées;boissons lactées ou le lait prédomine, jus de viande et de poisson;jus de végétaux pour la cuisine.Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, melanges de café et de chicorée;chicorée et mélanges de chicorée pour utilisation comme succédanés du café;cacao, boissons à base de thé, de café, de succédanés du café, ou de cacao;chocolat à boire;farine, biscuits (autres que les biscuits pour animaux);céréales travaillées et préparations de céréales, destinées à l'alimentation humaine;riz;pâtes;épices (autres que les épices pour volailles);sirops pour l'alimentation (non médicamenteux et non destinés à faire des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, glaces comestibles et confiserie glacée, pain, gâteaux, pâtisseries;confiserie non médicamenteuse chocolat, chocolats;matières de remplissage pour produits alimentaires, petites bouchées alimentaires préparées, pâtes à tartiner, repas préparés et constituants pour faire des repas avec les produits précités.Boissons à savoir bière, eaux minérales et gazeuses;panachés et préparations pour faire des panachés;boissons non alcooliques et préparations pour faire de telles boissons, notamment les sirops;boissons à base de fruits, jus de fruits, jus de fruits pour préparer des boissons et boissons contenant moins de 2% d'alcool et préparations pour de telles boissons. Services de préparations de produits et de boissons pour la consommation humaine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.